Demande de prêt.

Bonsoir,

J'aimerai bien obtenir un prêt de 300 écus pour m'acheter un second champs (de moutons).
J'ai actuellement 227,37 écus dans ma propriété et sur moi.

merci beaucoup
Arwen

Citation :

Statuts de la Banque Comtale de Provence.




I. Préambule.

Les présents statuts définissent la composition, le fonctionnement et les conditions relatives à l'obtention d'un prêt auprès de la Banque Comtale.
La Banque Comtale offre la possibilité à l'ensemble des citoyens provençaux de souscrire un emprunt, remboursable au taux et en temps définis par elle. Elle adopte un système hiérarchique entre ses membres. La banque Comtale est établie à Aix et est accessible à tout citoyen provençal.

II. De la composition et de la hiérarchie de la Banque Comtale.

II.1 De la composition de la Banque Comtale.

La Banque Comtale est composée du Bailli, de Banquiers et du Commissaire au Commerce.

II.2 De la hiérarchie de la Banque Comtale.

II.2.1 Le Bailli.

Le Bailli est le responsable de la banque Comtale et Conseiller Comtal délégué à celle-ci. Il s'occupe de coordonner ses membres ainsi que de statuer quant à l'attribution d'un emprunt.

II.2.2 Le Commissaire au Commerce.

Le Commissaire au Commerce, membre du Pôle Economique du Comté et responsable des fonds de celui-ci a droit de regard sur l’activité de la Banque.

II.2.3 Les Banquiers.

Les Banquiers employés à la Banque Comtale sont, au plus, au nombre de 6 (six). Ils sont nommés et révoqués par le Bailli. Les maires de Provence proposent au Bailli des candidats à la charge de Banquier. Ils sont sous responsabilité du Bailli de Provence, considéré de ce fait comme leur supérieur hiérarchique.

III. Des devoirs et des prérogatives des membres de la Banque Comtale.

III.1 Le Bailli.

Le Bailli est responsable de la Banque et doit assurer le bon déroulement des attributions et remboursements d'emprunt. Il est le seul habilité à accepter ou rejeter une demande. Il doit informer le Conseil Comtal de l’activité de la Banque toutes les deux semaines. Le Bailli ne doit jamais divulguer des informations relatives à sa profession. Il se doit d'accomplir sa tâche correctement et en toute raison.

III.1 Le Commissaire au Commerce.

Le Commissaire au Commerce, vérifie les comptes de la Banque. En cas de doutes ou d’infraction constatée, il doit en informer le Conseil Comtal. Le Commissaire au Commerce possède un droit de veto sur les acceptations de prêt. Il ne doit jamais divulguer des informations relatives à sa profession. Il se doit d'accomplir sa tâche correctement et en toute raison.

III.1 Les Banquiers.

Les Banquiers sont sous l'autorité directe du Bailli. Ils doivent tenir correctement leur banque mais aussi accueillir et informer la population. Lors d'une demande d'emprunt, ils doivent constituer un dossier comprenant caractéristiques, niveau social, nombre et type de champs, avis du maire ainsi que tout éventuel casier judiciaire du demandeur. Ils transmettent ce dossier au Bailli, habilité à ratifier ou à rejeter ladite demande d'emprunt. Ils doivent ensuite s’assurer du bon remboursement du prêt. Ils doivent informer le Bailli de leur activité de manière hebdomadaire. Les Banquiers ne doivent jamais divulguer des informations relatives à leur profession. Ils se doivent d'accomplir leur tâche correctement et en toute raison.

IV. Des Prêts accordés par la Banque Comtale.

IV.1 Des fonds.

Les fonds prêtés par la Banque Comtale appartiennent au Comté de Provence. La somme maximale pouvant être prêtée est fixée à 500 (cinq cents) écus.

IV.2 Du taux d’intérêts.

Le taux d’intérêts est fixé par le Conseil Comtal et inscrit dans les présents statuts. Le taux d’intérêts est fixé à 3% du montant du prêt. Seuls les prêts accordés aux universitaires sont exonérés de tout taux d’intérêts.

IV.3 De l’échéance des prêts.

Les prêts consentis par la Banque Comtale le sont pour une durée maximale de 6 (six) semaines.

IV.4 Du remboursement des prêts.

Les prêts doivent être remboursé en six (6) échéances hebdomadaires. La dernière échéance doit être de 100 (cent) écus.

IV.5 Du contrat de prêt.

Les prêts sont formalisés par un mandat. Pour être considéré comme valide, celui-ci devra comporter, dans cet ordre, le nom de l’emprunteur, le nom du Bailli, le nom du Banquier responsable du prêt, le montant du prêt, la raison de l’emprunt, la date de l’accord du Bailli, la date de transmission effective des fonds, la date de l’échéance du prêt et l’expression des risques encourus par l’emprunteur en cas de non-respect du contrat. (cf Annexe 1)

IV.6 Des conditions générales d’obtention d’un prêt.

L’emprunteur doit résider dans la ville dans laquelle il désire obtenir un prêt. Il doit avoir un casier judiciaire vierge. Le Bailli peut accorder une dérogation si le casier judiciaire de l'emprunteur ne contient aucune mention de condamnation pour escroquerie, trahison ou haute-trahison. L'emprunteur a interdiction de quitter le territoire provençal durant la durée du prêt. Il doit présenter un avis favorable du maire de sa ville.

IV.7 Des conditions particulières d'obtention d'un prêt.

IV.7.1 Prêt pour l'achat d'un champ.

Si le prêt demandé à la Banque Comtale doit servir à l'emprunteur à acheter un champs, l'emprunteur doit posséder une somme d'argent définie suivant la nature du champs convoité :

Blé : 65 écus
Maïs : 55 écus
Légumes : 50 écus
Cochons : 170 écus
Vaches : 300 écus
Moutons : 210 écus

IV.7.2 Prêt pour l'achat d'une échoppe.

Si le prêt demandé à la Banque Comtale doit servir à acheter une echoppe, l'emprunteur doit pouvoir se présenter habillé comme le demande le Conseiller du Comte. Il doit en outre posséder une somme d'argent définie suivant la nature de l'échoppe convoitée :


Boucherie : 210 écus
Boulangerie : 270 écus
Charpenterie : 55 écus
Forge : 80 écus
Meunerie : 185 écus
Tissanderie : 80 écus



Annexe 1 : Contrat de prêt.

A été accordé à XXX par le Bailli YYY sous la responsabilité du Banquier ZZZ le prêt de la somme de WWW (somme en toutes lettres) écus pour l’achat de TTTTT. Ce prêt a été autorisé le JJ/MM/AAAA, les fonds ont été transmis à l’emprunteur le JJ/MM/AAAA. Le prêt doit être remboursé au plus tard le JJ/MM/AAAA sous peine de poursuites pour escroquerie devant la Cour de Justice de Provence.

Voila, pour la bonne marche à suivre, j'aurais besoin en privé d'une copie de vos stat et du votre argent disponible (par screen en MP).
En temps que mairesse, j'accepte officiellement le fait que vous preniez un champs de Moutons.

Je vais maintenant me renseigner pour voir si vous n'avez pas de dossiers judiciaire et ensuite, je lancerais la procédure en haut lieux.

merci !

message envoyé !

COurrier transmis au autorité compétente.
J'ai eu la confirmation que votre cassier judiciaire était vierge.
Encore qlq formalité et vosu aurez votre champs.

Bonne continuation

Citation :

Contrat de prêt.


Contrat de Arwen_la_noble a écrit:


Au jour du 29 février 1456, déclarons ouvrir un dossier d' emprunt au nom de Dona Arwen_la_noble

Ce dit contrat prendra effet pour une durée de 6 semaines à compter du jour de la signature du contracteur


De l'emprunteur et du prêt

Ce pret est destiné à Arwen_la_noble
Coût total de 515 écus à rendre

Conformément aux statuts, l' emprunteur s'engage à:

-Ne pas quitter le térritoire
-Avoir un casier vierge de tout actes de Trahison, Haute Trahison ou Escroquerie
-Avoir un montant plancher de: 210 écus
-Etre en bonne santé

Le taux d'interet étant de 3%, les échéances seront de 85 écus par 5 fois et la dernière échéance sera de 90 écus
Le remboursement anticipé total ou partiel possible à tout moment d' au moins une échéance.

Je soussignée, Vivivivi certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que le maire a été consulté dans l'orientation économique et que son accord a été obtenu.
Le 29 février 1456

Dona Arwen_la_noble, certifie avoir pris connaissance du contrat d'emprunt et m'engage par cet acte de l'honorer dans les plus brefs délai...
Arles le 29 février 1456

Arwen, un mandat avec l'argent va t'arriver sous peu

Bonjour Gente Dame,

Içi présent, Zlata fière citoyenne de Arles. demande l'obtention d'un prêt pour l'acquisition d'un deuxieme champ de mais. dans le but de mieux servir ma communauté.

la somme requise pour l'obtention sera disponible dès mardi.

Merci de l'intérêt porter a ma requête

Zlata

Je fais suivre votre demande et attendrait mardi pour continuer les démarche.
Bien à vous,

Bonjour gente Dame,

Pour faire suite a ma demande de prêt, pour obtenir un deuxieme champ de mais, voici l'information donc vous aurez surement besoin.



https://2img.net/r/ihimizer/img231/746/ficheek3.jpg

Je vous remercie à l'avance du soin particulier que vous porter à ma demande.

Cordialement, votre dévoué Zlata

Cette demande va faire son petit bout de chemin.
Je vous tiens informé (casier judiciaire,...)

Zlata,

Votre demande suit son cours. Il ne reste plus que la réponse du bailli.

Bien à vous,

Dona Bacchantes,
Banquière d'Arles.

bonjour, j'ai eu la réponse du bailli, vous pouvez éditer ce message pour qu'il soit à votre goût
sans pout autant changer les montant bien sûre

Votre dévoué Zlata

Citation :

Contrat de prêt.


Contrat de Zlata écrit:


Au jour du 12 mars 1456, déclarons ouvrir un dossier d' emprunt au nom de Zlata

Ce dit contrat prendra effet pour une durée de 6 semaines à compter du jour de la signature du contracteur


De l'emprunteur et du prêt

Ce pret est destiné à Zlata Coût total de 515 écus à rendre

Conformément aux statuts, l' emprunteur s'engage à:

-Ne pas quitter le térritoire
-Avoir un casier vierge de tout actes de Trahison, Haute Trahison ou Escroquerie
-Avoir un montant plancher de: 55 écus
-Etre en bonne santé

Le taux d'interet étant de 3%, les échéances seront de 85 écus par 5 fois et la dernière échéance sera de 90 écus
Le remboursement anticipé total ou partiel possible à tout moment d' au moins une échéance.

Je soussignée, Bacchantes certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que le maire a été consulté dans l'orientation économique et que son accord a été obtenu.
Le 29 février 1456

Zlata, certifie avoir pris connaissance du contrat d'emprunt et m'engage par cet acte de l'honorer dans les plus brefs délai...
Arles le 12 mars 1456